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En raison de son déménagement, la salle de lecture de Bibliotique sera fermée du 30 août au 8 septembre 2008. Merci de votre compréhension.

Mémoires de la session de novembre 2007 : Les mémoires de la session de novembre 2007 sont consultables sur place à Bibliotique et disponibles sur Bibliobaseonline

Le Code Comptable : Le Code Comptable de l'Ordre des experts-comptables et la nouvelle édition de La Source comptable viennent de paraître aux éditions ECM.
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Ordre des Experts-Comptables Compagnie Nationale des Commissaires Aux Comptes
Centre de documentation des experts-comptables et commissaires au comptes
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Sectoria
 
 
 
 
 
Les cédéroms Sectoria de Bibliotique sont une compilation des meilleurs mémoires déposés à la bibliotique sur un secteur d’activité. Ces mémoires, sélectionnés pour leur qualité et leur complémentarité, offrent aux professionnels une approche globale sur chacun des sujets.
 
 
 
 
 
 
 
Associations
  • Associations subventionnées par la Commission européenne dans le cadre des actions extérieures : proposition d 'une démarche de contrôle des comptes, Isabel Ribeiro-Treize, novembre 2006
  • La transformation d'une association en société coopérative d'intérêt collectif (SCIC), Cyrille Peylhard, Novembre 2004
  • Guide de révision d'une association de recherche médicale, Philippe Astolfi, Mai 2004.
  • La Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) conduite d'un projet de transformation d'une association en SCIC, Jean-Marc Ruby, Mai 2004
  • La transparence juridique et financière dans les associations du secteur social et médico-social, Jean-Alain Le Page, Mai 2004
 
 
 
Profession libérale
  •  Transformation d'une société civile professionnelle de notaires en société d'exercice libéral : rôle de l'expert-comptable, Olivier Bauduin, novembre 2006
  • La SELARL unipersonnelle, outil de stabilisation de l'entreprise libérale de santé en difficulté, Yves Brunaud, mai 2006
  • Mise en gérance libre du fonds libéral : de la reconnaissance juridique du fonds libéral à l’outil de transmission, Laurent Borg, Mai 2005.
  • Vers la reconnaissance de la location-gérance du fonds libéral : de nouvelles applications offertes aux professions libérales, Emmanuel Lorant, Mai 2004
  • Exploiter une officine de pharmacie sous forme de société d'exercice libéral (SEL), Nicolas Pipet, Mai 2004
           
 
Responsabilité PCL
  •  La mission de l'expert-comptable judiciaire dans le cadre de mises en cause de la responsabilité pénale d'un expert-comptable : réglementation, démarche déontologique et limites de la mission, Stéphanie Canet-Ghibaudo, novembre 2006
  • Evaluer pour mieux prévenir les risques de mise en cause de la responsabilité civile des professionnels comptables libéraux en matière sociale dans le cadre de leurs missions effectuées dans des entreprises de moins de 50 salariés, Nathalie Dinant-Grondin, novembre 2006
  • Le devoir de conseil de l'expert-comptable auprès d''une TPE : proposition d'un guide de prévention, Michaël Attas, novembre 2006
  • Cas pratique de mise en cause de la responsabilité pénale du commissaire aux comptes : prévention et défense, Réjane, Gaillard-Paumier, Mai 2005
  • Le commissaire aux comptes et la fraude : diagnostic et typologie des fraudes, obligations du commissaire aux comptes et conséquences sur les diligences à mettre en œuvre, Isabelle - Desormeaux, Novembre 2004
 
 
Services publics
  • Concession de service public : réflexions sur les problématiques complexes liées au traitement comptable des biens du domaine délégué - Impact de l'internationalisation des normes comptables,  Monica Branco, mai 2006
  • Mission de l'expert-comptable auprès des collectivités territoriales : proposition d'un guide méthodologique d'accompagnement dans le choix du mode de gestion d'un service public dans l'aménagement numérique du territoire, Camille Delgoffe, mai 2006
  • Révision des comptes d’une concession de services publics : traitement comptable de coûts imprévus dans la perspective de l’ouverture des marchés de l’énergie à la concurrence, Nicolas Michel, Novembre 2005
  • Les incidences comptables de l’application des normes IFRS aux concessions de service public, Stéphanie Basso-Penso, Mai 2005
  • La comptabilité des entreprises concessionnaires de service public à l'épreuve des normes comptables internationales : comment traiter les difficultés soulevées par les dispositions juridiques et comptables françaises spécifiques au contrat de concession ?, Olivier Feist, Novembre 2004
  • Mise en place d'une comptabilité de gestion à base d'activités dans une PME de traitement des déchets des sous-produits animaux, délégataire du service public de l'équarrissage : enjeux et approche méthodologique, Geniaut, Catherine, Novembre 2004
 
 
Sport
  • Equipes cyclistes professionnelles : guide d'audit. Environnement économique, sportif et juridique. Problématiques et risques comptables, sociaux et fiscaux. Démarche d'audit et outils pratiques, Jean-Michel Ferri, novembre 2006
  • Mise en place progressive d’un manuel de procédures de contrôle interne et d’organisation de la gestion dans les associations sportives : exemples tirés de l’expérience d’un club de tennis, Bertrand, Choumert, Novembre 2005
  • Appréciation des revenus de l’athlète de haut niveau par l’expert-comptable : proposition d’une approche méthodologique. Mise en place d’un dossier de travail et recherche d’optimisation fiscale, Jérôme Dupin, Mai 2005
  • L'audit légal des groupements sportifs professionnels de football : la mission du commissaire aux comptes dans le cadre des relations entre l'association support et la société commerciale, Fabrice Lemay, Novembre 2004
  • Associations sportives de haut niveau sans statut professionnel : proposition d'une méthodologie de révision comptable, élaboration d'un dossier de révision adapté, Christophe Marie, Mai 2004.
  • La mission de l'expert-comptable auprès des clubs de football professionnels français : comprendre les enjeux de la situation actuelle du footballeur et proposition d'une méthodologie, Thierry Halter, Mai 2004 
 
 
Tourisme
  •  L'agence de voyage, conseil en événement et tourisme d'affaire : assurer la pérennité de l'entreprise par la maîtrise des risques spécifiques, David Cotte, mai 2006
  • Proposition d'une méthodologie d'audit adaptée aux particularités de l'hôtellerie, Franck Bernard, Novembre 2003
  • Fiabilisation de l'évaluation comptable et du pilotage des marges d'un tour opérateur, à travers la refonte du système d'information de réservation, Anne Bouferguene, Novembre 2003
  • Les stations de sports d'hiver : guide de révision du commissaire aux comptes, Martin Chomette, Novembre 2003
  • La construction et la gestion d'une résidence de tourisme : Etude juridique, fiscale et financière, Laure Valette, Novembre 2003
 
 
Viticulture
  •  Le traitement de la créance née de l'apport de raisins à une coopérative viticole dans le Val de Loire : le bilan du viticulteur coopérateur, Yannick Peltier, novembre 2006
  • L’expert-comptable dans son rôle de conseil à l’installation d’un jeune viticulteur en Languedoc Roussillon, Jean-Marc Schenato, Novembre 2005
  • L’impôt sur les sociétés et la société holding, des outils au service des viticulteurs champenois, Olivier Capitaine, Novembre 2005
  • Apport de l'expert-comptable à la prévention des risques et des litiges dans les sociétés coopératives agricoles : application aux coopératives vinicoles champenoises, Laurence David Mias, Novembre 2004
  • Le professionnel du chiffre face aux droits de plantation en matière viticole, Thierry Vanderstichelen, Novembre 2004
  • Le rôle du professionnel comptable dans le contrôle et l'évaluation des stocks de vin vinifiés sur un an au plus : proposition d'outils, Benjamin Baucher, Novembre 2003 
 
   
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